Un PPT peut-il être fait sans DTG ?

Réponse rapide :

Oui, un PPT peut être établi sans DTG préalable, à condition qu’il repose sur une étude technique équivalente, comprenant un DPE valide et une évaluation complète des désordres, équipements et performances.

Explication détaillée :

La loi Climat ne rend pas le DTG obligatoire pour faire un PPT. Cependant, le PPT doit être basé sur un diagnostic sérieux, permettant :

• D’identifier les pathologies du bâti et leur évolution
• D’intégrer un DPE réglementaire à jour
• D’évaluer les coûts, priorités et urgences sur 10 ans

Dans les faits, les bureaux d’études proposent souvent des formules mixtes : un audit partiel ou complet du bâtiment, non nommé "DTG", mais en respectant les mêmes exigences structurelles et énergétiques.

À retenir :

Il est juridiquement possible de réaliser un PPT sans DTG, mais dans la réalité, un contenu de niveau équivalent est indispensable pour que le plan soit recevable et crédible en assemblée générale.