Combien de temps est valable un DTG ?

Réponse rapide :

Le DTG n’a pas de durée de validité légale strictement définie. Il reste valable tant que les conditions techniques de l’immeuble n’ont pas évolué significativement. Toutefois, une actualisation est recommandée tous les 10 ans ou avant tout nouveau PPT.

Explication détaillée :

Contrairement à d’autres diagnostics immobiliers (comme le DPE ou l’ERP), le DTG ne fait pas l’objet d’une durée de validité codifiée par décret. Il s’agit d’un document technique « vivant » dont la valeur dépend de l’évolution du bâti, des travaux réalisés ou non, et des changements dans la réglementation.

Dans la pratique, un DTG est considéré comme fiable pendant une période de 8 à 10 ans, à condition :

• Qu’aucune réhabilitation lourde n’ait été engagée
• Qu’aucun désordre structurel ou sinistre n’ait modifié la situation de l’immeuble
• Que le cadre réglementaire (DPE, thermique, décence) n’ait pas évolué de façon substantielle

Le syndicat des copropriétaires peut voter à tout moment l’actualisation du DTG, surtout en cas de projet de vente globale, de demande de subvention (ANAH, MaPrimeRénov’ Copro) ou de préparation d’un PPT révisé.

À retenir :

Le DTG n’a pas de péremption réglementaire, mais sa valeur opérationnelle dépend fortement du contexte. Un DTG datant de plus de 10 ans ou ne reflétant plus la réalité du bâti n’est plus utilisable pour prendre des décisions stratégiques en assemblée générale.