Que contient exactement un DTG ?

Réponse rapide :

Un DTG contient au minimum cinq volets obligatoires : un état technique du bâtiment, un DPE réglementaire, une analyse de la gestion patrimoniale, une évaluation des travaux à 10 ans, et un avis global sur la viabilité de la copropriété.

Explication détaillée :

Le Diagnostic Technique Global est un outil structurant de connaissance du bâti. Il permet d’éclairer les copropriétaires sur l’état réel de leur immeuble, les urgences techniques et les investissements à prévoir. Son contenu est défini par l’article L731-1 du Code de la construction et de l’habitation.

Un DTG conforme comporte systématiquement :

• 1. Un état de l’immeuble : vérification de l’état apparent des structures, façades, toitures, planchers, réseaux communs, équipements, parties communes, etc.
• 2. Un DPE collectif ou à l’immeuble : en fonction de l’installation énergétique (collectif ou individuel), avec visite intégrale ou échantillonnée, étiquette énergie et climat.
• 3. Une analyse de gestion : examen des procédures de maintenance, de l’entretien, du respect des normes, de la cohérence entre besoins et ressources de la copropriété.
• 4. Une projection à 10 ans : estimation des travaux à engager dans la décennie à venir, avec priorités, risques, coût estimé, et planification indicative.
• 5. Un diagnostic de viabilité : synthèse sur la capacité du syndicat des copropriétaires à maintenir l’immeuble en bon état, sans dégradation sociale ou technique à court terme.

Le rapport DTG est remis au syndic et doit être présenté à la première assemblée générale qui suit sa réception. Il peut être complété par un plan pluriannuel de travaux (PPT) ou justifier son absence en cas de bon état général.

Il n’a pas de durée de validité légale, mais une révision est recommandée tous les 8 à 10 ans, ou après des travaux lourds ou un sinistre.

À retenir :

Le DTG est une synthèse technique à forte valeur stratégique. Il doit permettre de piloter les investissements, anticiper les pathologies, rassurer les copropriétaires et sécuriser les décisions budgétaires sur la durée. Sans ces cinq volets, un DTG est juridiquement incomplet.