Peut-on voter un PPT sans DTG ?

Réponse rapide :

Oui, un PPT peut être voté sans DTG préalable, à condition qu’il repose sur un diagnostic technique équivalent, suffisamment documenté, incluant un DPE et une analyse structurelle sérieuse.

Explication détaillée :

Le DTG n’est pas un préalable légal au vote du PPT. Mais dans les faits, il est fortement recommandé. Le plan pluriannuel doit s’appuyer sur un socle technique incontestable. En l’absence de DTG, le syndic peut produire :

• Un audit technique détaillé
• Un rapport thermique ou DPE complet
• Une étude des pathologies et urgences techniques

Le danger est de voter un PPT fondé sur des hypothèses fragiles, sans évaluation précise des désordres ou des coûts. Cela peut exposer à des contentieux ou à des désistements de copropriétaires mal informés.

À retenir :

Le PPT sans DTG est possible mais risqué. Pour une base juridique et technique solide, le DTG reste la meilleure garantie de pertinence et de cohésion collective.